L’intelligence artificielle au service de la conformité bancaire
le 17 juin 2019 – Rédaction – Vie juridique

Stocklib
Face à l’augmentation significative des réglementations et les obligations de communication qui en découlent, la conformité bancaire – ou « compliance » – occupe un rôle croissant au sein des institutions financières du secteur bancaire.
Depuis l’apparition de départements internes dédiés à la conformité dans ces entreprises, celles-ci n’ont cessé de recruter afin d’assurer une conformité totale aux diverses exigences réglementaires ayant considérablement crû.
(« IA ») occupe une part de plus en plus importante dans la vie quotidienne des consommateurs et de nombreuses industries comme l’automobile ou la logistique, elle ne semble pas encore pleinement exploitée en matière de conformité bancaire.
Toutefois, l’intelligence artificielle et le machine learning (« ML ») jouent depuis quelques années un rôle grandissant en matière
de conformité bancaire. Les institutions financières et le régulateur ont réalisé que grâce aux capacités de l’intelligence artificielle, de nombreuses procédures de mise en conformité pouvaient être automatisées, réduisant ainsi la charge pesant sur les effectifs humains de ces institutions. L’introduction de procédures de mise en conformité automatisées permet de traiter plus sûrement et plus rapidement des quantités conséquentes de documents, tout en permettant aux effectifs humains de se concentrer sur des problématiques plus complexes. Par exemple, en matière de lutte contre le blanchiment d’argent ou contre le financement du terrorisme, les processus de surveillance sont désormais basés sur une approche mathématique visant à déterminer les différents scénarios susceptibles de porter atteinte au déroulement normal et réglementaire de l’activité bancaire.
Aussi, dans quelle mesure l’introduction de l’intelligence artificielle et la mise en place de procédures automatisées permettent-elles une amélioration de la conformité bancaire ?
La simplification des procédures de « KYC »
KYC est l’acronyme de Know Your Customer, le processus permettant de vérifier l’identité des parties prenantes à une opération bancaire, utilisé par les institutions bancaires de toutes tailles afin de s’assurer de la conformité des clients face aux législations anti-corruption, de leur probité et de leur intégrité.
La procédure de KYC est initialement mise en œuvre par une intervention humaine mais ces tâches sont chronophages et répétitives, ce qui conduit les entreprises à rechercher des solutions digitales automatisées de remplacement. Certains éditeurs proposent d’ores et déjà des programmes permettant de vérifier l’authenticité des documents renseignés et de procéder à l’essentiel des contrôles (noms, prénoms, personnes sous sanction, etc.).
Cependant, compte tenu de la diversité des documents à examiner, les logiciels disponibles sur le marché ne sont pas en mesure de réaliser l’intégralité du processus, de la collecte des documents au traitement de leur contenu.
Au-delà des aspects relatifs à la sécurité et la rapidité d’un processus KYC automatisé, l’intelligence artificielle permettrait de croiser les informations collectées avec des sources d’informations variées telles que les réseaux sociaux, permettant ainsi de procéder à des vérifications plus abouties. Cette procédure de « KYC 2.0 » permettrait non seulement de réduire le risque lié à l’identification de ses clients, mais également de concentrer le travail des chargés de conformité sur des tâches à plus forte valeur ajoutée.
L’utilisation de l’intelligence artificielle et la collecte massive d’informations peuvent sembler incompatibles avec le Règlement général européen sur la protection des données (RGPD), entré en vigueur en 2018. Pourtant, cette technologie pourrait faciliter la mise en conformité des institutions bancaires avec ce texte de loi.
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