La fonction de compliance, également appelée conformité ou déontologie dans les pays francophones, a son origine dans les pays anglo-saxons au milieu des années 1990. La multiplication des régulations, un environnement de plus en plus complexe, des sanctions de plus en plus nombreuses et lourdes font de la  compliance un enjeu d’une grande importance dans le modèle d’affaires de tous les établissements financiers.

La compliance a  de nombreux champs d’activités. L’enjeu est de protéger l’entreprise et ses employés de tout risque lié à la non-conformité de l’activité avec les lois et les réglementations en vigueur.

Les risques encourus par l’établissement peuvent prendre plusieurs formes:

• Sanctions financières
• Atteinte à la réputation de l’établissement
• Retrait d’autorisations
• Paiement de dommages et intérêts

Le blanchiment des capitaux peut se définir comme toute opération visant à cacher l’origine illicite des produits issus des crimes et délits. Les crimes et délits à l’origine limités au domaine du trafic de  stupéfiants (production, distribution, vente) ont vu leur champ considérablement élargi.

La notion de blanchiment d’argent se réfère à un processus par lequel de l’argent “sale” est transformé en argent qui, en apparence, est “propre”. L’argent est blanchi en l’injectant de manière dissimulée dans le circuit financier légal à travers des dépôts, des investissements ou par une série de transferts entre plusieurs lieux et/ou bénéficiaires.

Lutte contre le financement du terrorisme :

La lutte contre le financement du terrorisme consiste à empêcher le financement de toutes actions menées par des individus ou des groupes de personnes qui ont pour objectif de perpétrer des actions de destruction contre des personnes ou des biens. Le terrorisme qui s’est développé ces dernières années, en particulier depuis les événements de septembre 2001, est principalement le fait de groupes ou d’organisations considérant le terrorisme comme un moyen de véhiculer leurs idées, leur idéologie, leur volonté de séparatisme, ou toute autre forme de revendication, quelle qu’en soit la nature. Le financement du terrorisme se fait souvent moyennant une multitude de petites sommes, ce qui le rend difficile à détecter.

Le financement du terrorisme est similaire au blanchiment d’argent.

Le respect des sanctions internationales :

Il existe différentes listes de sanctions internationales à l’échelle européenne ou internationale émanant du Conseil de Sécurité des Nations Unies, ou celle des gouvernements nationaux comme les Etats Unis avec l’OFAC, Comité de Bâle, GAFI, etc.(… ) Ces listes contiennent des noms de personnes, de groupes, entités ou pays frappés par des sanctions. Les restrictions sont les gels d’avoirs, les interdictions ou restrictions sur transactions financières.